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Un appel à votre générosité

Les enfants handicapés sont comme des papillons à l’aile brisée. Ils sont tout aussi beaux que les autres, mais ils ont besoin d’un peu d’aide pour prendre leur envol.

Grâce à votre soutien, la Fondation Papillon peut offrir aux enfants handicapés tous les services qui leur permettront de développer leur plein potentiel. Chaque année 2 000 jeunes et leurs parents font appel à nous. Notamment par ses camps de vacances et de loisirs, sa garderie, ses camps de jour, ainsi que sa Clinique de réadaptation et de stimulation, la Fondation tente par tous les moyens de répondre aux besoins les plus pressants des familles.

Il existe plusieurs façons de donner...

Don en ligne

Don postal

Vous pouvez envoyer un chèque à l’ordre de la Fondation Papillon à l’adresse suivante :

Fondation Papillon
2300, boul. René-Lévesque O.
Montréal (Qc) H3H 2R5

Don en actions ou titres

Les gouvernements fédéral et provincial ont permis aux détenteurs d’actions et autres titres de faire des dons sans avoir à payer l’impôt sur les gains en capitaux. Informez-vous auprès de votre comptable ou fiscaliste.

Don planifié

Encore peu connu du public, le don planifié prend une place de plus en plus importante. Il peut être immédiat ou futur. Lors des démarches pour votre planification financière successorale ou fiscale renseignez-vous sur les différentes formes de ce type de don.

Le don testamentaire demeure l’une des façons les plus simples et les plus accessibles de planifier un don. De nombreux choix s’offrent à vous :

– le legs particulier (un montant précis ou un bien déterminé);

– le legs résiduaire (la totalité ou un pourcentage de ce qui reste après le paiement des dettes et des legs particuliers);

– la désignation d’un bénéficiaire subsidiaire en cas de décès du premier bénéficiaire;

– le legs universel (la totalité des biens, parfois divisée entre plusieurs bénéficiaires);

– la désignation d’un bénéficiaire d’un régime d’épargne-retraite, d’une caisse de retraite ou d’une police d’assurance vie;

– une clause de décès simultané qui prévoit avantager une oeuvre si tous les bénéficiaires meurent en même temps.

Tous ces moyens donnent droit à un reçu officiel qui peut être utilisé lors de la déclaration des revenus du donateur, à la suite de la disparition. Les avantages fiscaux découlant d’un don par testament peuvent réduire, d’une façon remarquable, les impôts à payer par la succession.

Il est possible de désigner la Fondation Papillon comme bénéficiaire du capital décès d’une police d’assurance vie.

Il est possible de désigner la Fondation Papillon comme bénéficiaire du capital décès d’une police d’assurance vie.

Voici deux façons de donner sans pénaliser votre succession :
  • La police d’assurance vie acquise est cédée à la Fondation Papillon qui devient propriétaire et bénéficiaire. Chaque année, vous payez la prime directement à l’assureur. Ce dernier confirme le montant du paiement à la Fondation québécoise du cancer qui vous émettra un reçu aux fins de l’impôt, correspondant au coût de la prime d’assurance. Le reçu aux fins de l’impôt sera utilisé comme crédit annuellement.
  • La Fondation est désignée bénéficiaire de la police d’assurance vie acquise : le capital décès est reçu comme un don. La Fondation remet un reçu aux fins de l’impôt au nom de la succession. Celle-ci utilise le reçu comme crédit déductible à 100 %. À noter que s’il y avait un excédent, il pourrait être appliqué l’année précédant le décès du propriétaire de l’assurance vie.

Le don assorti d’une rente viagère consiste en un don d’argent ou d’autres biens à un organisme de bienfaisance en échange d’un revenu garanti à vie ou pour une période déterminée.

L’organisme peut émettre lui-même la rente et assumer le risque ; il peut aussi, pour éviter le risque, acheter cette rente d’une compagnie d’assurance vie et désigner le donateur comme premier bénéficiaire de cette rente. Au décès du crédirentier, le résiduel est versé à l’organisme, à titre de deuxième bénéficiaire.

Dans les deux cas, le rentier obtiendra des versements réguliers obtenus en contrepartie du  capital cédé à l’organisme de bienfaisance.

Même s’il s’agit d’une rente assurée, seuls les organismes définis par l’ARC comme oeuvre de bienfaisance ont droit à ce type de don planifié. Il faut également vérifier si les lois provinciales et les règlements de l’oeuvre permettent ce genre d’activité. L’excédent de la rente annuelle sur le coût de la rente divisé par l’espérance de vie équivaut à la portion imposable. Le reçu que vous recevrez équivaut à la différence entre le capital versé et le coût de la rente sur le marché. Souvent, les crédits d’impôt annulent les impôts à payer.

La création d’une fiducie de bienfaisance vous permet de faire un don important tout en continuant de toucher les revenus du capital que vous cédez. La fiducie gère le capital que vous lui confiez jusqu’à votre décès, moment où le capital sera transféré à l’organisme de bienfaisance désigné. La constitution d’une telle fiducie donne droit à un reçu pour don qui correspond à la valeur escomptée des actifs transférés.

Un fonds de dotation est une contribution où le capital d’origine est investi à perpétuité ou sur une période de 10 ans. Seuls les intérêts générés par ce capital serviront à préserver la qualité des services offerts par la Fondation Papillon.

Le capital du fonds de dotation pourra être constitué d’une ou de plusieurs formes de dons :

  • Don en espèce
  • Don de titres (actions, obligations)
  • Don par testament
  • Don de police d’assurance vie
  • Une combinaison de dons.
  • Fonds personnalisé

Il est possible de créer un fonds personnalisé au nom d’un être cher ou en votre nom, qui reflète vos aspirations et vos valeurs.

  • Le donateur doit faire un don totalisant au moins 10 000 $. Cette somme pourrait provenir d’une seule personne, d’un groupe d’individus ou encore d’une famille et pourrait être investie sur plusieurs années.
  • Le fonds personnalisé peut porter le nom du donateur ou le nom d’une personne dont il souhaite honorer la mémoire.
  • Un fonds personnalisé peut  également être constitué lors d’un engagement officiel tel que :
    • un engagement de la part du donateur à faire un don minimal à l’aide d’un legs testamentaire, d’une police d’assurance vie ou par tout autre véhicule de dons;
    • un engagement à verser 2 000 $ par année sur une période de cinq ans.

Numéro d'enregistrement

Numéro d’enregistrement : 107990095RR0001

renseignements

Contact

Suzy Guérin
Directrice générale adjointe
514 937-6171, poste 250
sguerin@fondationpapillon.ca

Merci à tous nos donateurs

« Entendre son fils dire quelques mots, le regarder jouer avec un petit camarade, réaliser qu’il a appris un nouveau jeu, voilà des joies qui sont communes à toutes les mamans. Quand votre fils a cinq ans, qu’il commence à peine à faire toutes ces choses et que vous vous demandiez s’il y parviendrait un jour, votre joie est immense. Mon fils Henri-Louis a un retard de développement global. Pour réussir à socialiser avec les autres et apprendre à dire quelques mots, il lui a fallu beaucoup de stimulation et d’attention. Grâce à la Fondation Papillon, Henri-Louis réussit à développer tout son potentiel »

Vânia Aguilar, Mère d’Henri-Louis

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